La photographie, au-delà d’être une passion ou une discipline artistique, implique également des responsabilités légales. Nos étudiants, qu’ils soient amateurs ou professionnels en devenir, doivent comprendre les bases du droit en photographie, notamment les droits d’auteur, la propriété intellectuelle, et les règles liées à la prise de vue. À l’Ecole de cinéma Vannes, nous mettons un point d’honneur à enseigner ces notions essentielles, particulièrement aux étudiants en BTS audiovisuel option image. Voici un guide pratique pour répondre à leurs questions et éclairer leur pratique.
Les droits d’auteur : Une protection pour le photographe
En France, les photographes bénéficient automatiquement des droits d’auteur sur leurs créations dès qu’une œuvre est réalisée et originale. Ces droits se décomposent en deux volets :
- Les droits moraux : Ils permettent au photographe d’être reconnu comme l’auteur de l’œuvre et d’en défendre l’intégrité. Ces droits sont inaliénables et perpétuels.
- Les droits patrimoniaux : Ils permettent au photographe d’autoriser ou d’interdire l’utilisation de ses photos, souvent en échange d’une rémunération. Ces droits durent jusqu’à 70 ans après le décès de l’auteur.
Pour protéger leurs droits, nos étudiants en BTS audiovisuel option image peuvent apposer leur signature ou un filigrane sur leurs photos, ou les enregistrer auprès d’organismes comme l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) ou une société d’auteurs comme l’ADAGP.
Photographier dans le respect de la loi : les règles essentielles en école de cinéma
Même si une photographie appartient à son auteur, sa réalisation est encadrée par des règles strictes :
- Respect de la vie privée : Photographier une personne sans son consentement peut engager la responsabilité du photographe, notamment si l’image est publiée. Cette règle est particulièrement mise en avant dans les cours de l’Ecole de cinéma.
- Droit à l’image : Toute personne a le droit de contrôler l’utilisation de son image. Il est donc essentiel d’obtenir une autorisation écrite avant de publier un portrait.
- Photographier des biens privés ou publics : Certains lieux (bâtiments, œuvres d’art, événements) peuvent nécessiter une autorisation de prise de vue ou de diffusion, en raison du droit de propriété ou du droit d’auteur.
La propriété intellectuelle en alternance : un enjeu clé pour les étudiants de Vannes en école de cinéma
De nombreux étudiants en photographie suivent leur formation en alternance. Une question se pose souvent : à qui appartiennent les photos réalisées dans le cadre professionnel ? Ce sujet est particulièrement pertinent pour les étudiants de notre Ecole de cinéma à Vannes inscrits en BTS audiovisuel option image.
- Dans le cadre d’un contrat salarié : Les photos réalisées pour l’employeur appartiennent généralement à ce dernier, sauf disposition contraire précisée dans le contrat. Toutefois, les droits moraux restent attachés à l’étudiant.
- Hors du cadre professionnel : Les photos prises en dehors des missions confiées par l’entreprise restent la propriété de l’étudiant.
- Pour éviter tout malentendu, il est conseillé de clarifier ces points avec l’employeur et, si nécessaire, de les formaliser dans un contrat ou une convention.
Conseils pratiques pour nos étudiants de l'Ecole de cinéma
- Se former sur les aspects juridiques : Comprendre les bases du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle est essentiel pour éviter des litiges. L’Ecole de cinéma Studio M Vannes propose des ateliers dédiés à ce sujet.
- Obtenir des autorisations : Que ce soit pour photographier des personnes, des biens ou des événements, il est crucial d’avoir des accords écrits.
- Négocier les droits : Lors de la vente ou de l’utilisation de photos, nos étudiants en BTS audiovisuel option image doivent définir précisément les droits cédés (durée, support, territoire, exclusivité) pour éviter des exploitations non souhaitées.
- Conserver des preuves : Garder une copie des contrats, autorisations ou échanges avec les clients permet de se protéger en cas de litige.
En conclusion
La photographie est un art, mais aussi une discipline régie par des règles légales. En tant qu’étudiants, il est fondamental de connaître vos droits et vos devoirs pour exercer votre passion en toute sérénité. Que ce soit à travers les cours de l’Ecole de cinéma Vannes ou les expériences en alternance/stage dans le cadre du BTS audiovisuel option image, notre objectif est de vous former à ces aspects pour que vous puissiez évoluer dans ce domaine avec professionnalisme et éthique.
